votation 13 février 2022
OUI à 671 à linitiative pour des enfants et des jeunes sans. Linitiative populaire Oui à linterdiction de lexpérimentation animale et humaine a été refusée à 7764 par les Neuchâteloises et Neuchâtelois 33161 non contre 9549 oui.
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Votation populaire du 13 février 2022 Guide à lusage des partis politiques autres associations ou groupements voulant déposer une prise de position Bases légales.
. Ce dimanche 13 février 2022 la population suisse se prononce sur quatre objets concernant le timbre les médias le tabac et lexpérimentation animale. - Publicité - Linitiative populaire Oui à linterdiction de lexpérimentation animale et humaine a été refusée à 7764 par les Neuchâteloises et Neuchâtelois 33161 non contre 9549 oui. Le développement de.
Le 2 février 2022. Tu trouves toutes les informations sur le référendum ici. Votation du 13 février Pourquoi les jeunes fument encore en 2022.
Résultat le 13022022 à 16h46. Votations fédérales du 13 février 2022. Mesures pour les médias.
1 day agoVotation du 13 février Voici les trois futurs combats qui attendent les médias. Votations fédérales du 13 février 2022. Sur les sous-pages des sujets de vote vous trouverez des informations supplémentaires ainsi que les résultats régionaux par commune district et canton et par région linguistique et type dhabitat voir navigation.
Votation du 13022022. Le paquet daide aux journaux radios télés et sites dinformation privés est rejeté. Les médias locaux et régionaux rencontrent des.
A 2 00 Constitution de la République et canton de Genève du 14 octobre 2012 Cst-GE A 5 05 Loi sur lexercice des droits politiques du 15 octobre 1982 LEDP. Les Vaudois et Vaudoises étaient appelés aux urnes ce dimanche 13 février 2022 pour se prononcer sur quatre objets soumis en votation fédérale. Partager lévénement twitter lévénement.
Loi Cst 12895 développement des réseaux thermiques structurants Réseaux thermiques. Ce dimanche 13 février 2022 quatre objets fédéraux étaient soumis au vote. Retrouvez ici les résultats dans le canton Les Jurassiens se prononceront sur quatre objets lors des votations fédérales du 13.
Votation populaire du 13 février 2022. En janvier 2022 dans le canton de Vaud. Votations du 13 février 2022 Alain Berset défend la nouvelle loi sur les produits du tabac.
1 day agoRésultats de la votation du 13 février 2022. OUI à une réponse publique à lurgence climatique Votation cantonale n1. A la page 32 la première phrase du paragraphe Le contre-projet renforce la protection de la jeunesse a été reformulée.
La votation sur le droit de timbre fait réémerger le classique fossé gauche-droite. Ce dimanche 13 février 2022 quatre objets fédéraux étaient soumis au vote. Votation du 13 février 2022 Énergie thermique.
Lintérêt collectif prime sur. Ce contenu a été publié le 13 février 2022 - 1304 13 février 2022 - 1304. 13022022 13022022.
Le 13 février les Suisses devront dire sils. Votation populaire du 13 février 2022. Tu trouves toutes les informations sur linitiative ici.
Les autres cantons romands et le. Ici le signal est clair. Le Conseil fédéral et le Parlement estiment que linitiative populaire va trop loin.
Aujourdhui 13 février 2022 la population suisse sest exprimée sur de nombreux sujets de vote. Tu trouves toutes les informations sur linitiative ici. Home Actualités Agenda Votations fédérales du 13 février 2022.
1 day agoLes Jurassiens se sont prononcés sur les quatre objets fédéraux soumis à votation ce dimanche 13 février. NON à 816 à linterdiction de lexpérimentation animale et humaine. Votation cantonale du 13 février 2022 Objets soumis au vote.
Développement des réseaux thermiques structurants Cette loi vise à confier aux SIG la responsabilité de déployer sur lensemble du canton un vaste réseau dartères souterraines dédiées à la distribution dénergie thermique. Votation populaire du 13 février 2022. Si le peuple laccepte en votation le 13 février 2022 les médias pourront toucher durant sept ans 151 millions de francs supplémentaires.
À quelques semaines du scrutin sur linterdiction de la publicité pour le. Le résultat de la votation vaudoise. Le peuple sest prononcé sur quatre objets le 13 février en votation populaire.
De votation doit être publique de même que le montant investi. Linitiative populaire Oui à linterdiction de lexpérimentation animale et humaine linitiative populaire Oui à la protection des enfants et des jeunes contre la publicité pour le. Des personnalités publiques se mobilisent pour les millions daide à la presse soumis au peuple le 13 février prochain.
Les Vert-e-s genevois-es se félicitent de victoires importantes avec le refus de labolition du droit de timbre ou le succès de linitiative pour linterdiction de la publicité pour le tabac à lintention des jeunes. Le 13 janvier 2022. 1 day agoA loccasion des votations du 13 février suivez sur notre site et nos apps un suivi en continu qui sera alimenté avec les résultats les principales.
Explications du Conseil fédéral - Votation populaire du 13022022 PDF 882 kB 21122021 La Chancellerie fédérale a adapté la version électronique des explications de vote du Conseil fédéral. Publicité pour le tabac. Votations 13 février 2022.
Ce dimanche 13 février 2022 les citoyens suisses sont appelés à se prononcer sur quatre objets fédéraux. 1 day agoSuivez en direct les résultats des votations de ce dimanche 13 février sur Radio Lac.
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